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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTIVA CONCEPTS
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activa CONCEPTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

activa CONCEPTS
ACTIVA CONCEPTS, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3607313
Date de dépôt :
24/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2018
activa CONCEPTS de ACTIVA CONCEPTS

Présentation de la marque activa CONCEPTS

Déposée le 24 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTIVA CONCEPTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « activa CONCEPTS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTIVA CONCEPTS domicilié(e) 1 Chemin du Neys - 07300 - SAINT-JEAN DE MUZOLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 509 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIVA CONCEPTS domicilié(e) 1 Chemin du Neys - 07300 - SAINT JEAN DE MUZOLS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque activa CONCEPTS est expirée depuis le 24 octobre 2018.

ACTIVA CONCEPTS a également déposé les autres marques suivantes : ALLYANE , ALLYANE MEDICAL , GLOBAL SPORT CONCEPT , Alphabox , MASTER YOUR MOTION , ALLYANE SPORT


ACTIVA CONCEPTS, S.A.S. - 1 Chemin du Neys - 07300 - SAINT-JEAN DE MUZOLS - France - SIREN 441509197


ACTIVA CONCEPTS - 1 Chemin du Neys - 07300 - SAINT JEAN DE MUZOLS - France


Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 17 décembre 2009 - Retrait partiel n°512151 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-17

Inscription le 26 janvier 2010 - Retrait partiel n°514529 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-26

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Éducation ; formation ; ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs, à l'exception de ceux fournis dans le domaine de la thérapie médicale utilisée dans le traitement des troubles neurologiques moteurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.